Terme
« Produits fermiers »
Il
est difficile d’appliquer une réglementation
applicable à tous les produits fermiers.
En
ce qui concerne les volailles, par exemple, le
règlement de la commission n°1538/91
stipule
l’emploi des mentions « fermier
élevé en plein air » ou «
fermier élevé en
liberté » en fixant la densité dans les
bâtiments et l’âge d’abattage
des
animaux.
Pour
les fromages et certaines spécialités de
fromages, la définition
du terme fermier, est exprimée par
le décret du 27 avril 2007 comme :
Produit
fabriqué selon les techniques
traditionnelles, par un producteur agricole, ne traitant uniquement que
le lait
de sa propre exploitation, sur les lieux mêmes de
celle-ci.
Pour
la charcuterie, il est précisé que le terme
«
fermier » s’utilise pour des produits fabriqués à
la ferme, utilisant les animaux élevés
à la ferme. Pour des charcuteries industrielles,
il leur est possible d’employer le terme « issu de
porc fermier ».
Pour les labels agricoles, les notices techniques pour les porcs, les volailles
où les bovins sont définis pour les conditions d’usage de cette allégation, en établissant des règles strictes pour la densité, l’alimentation et le parcours.
Il
a été fixé une jurisprudence pour les
grandes
lignes, afin d’éviter
l’utilisation
de
ce terme à des
fins mensongères,
en stipulant
des méthodes de production traditionnelles,
dans un circuit d’exploitation principalement de la ferme.
C'est-à-dire que les
produits doivent provenir principalement de la ferme, mais ils peuvent
aussi,
provenir de fermes voisines, tout en conservant un contrôle
direct sur les
produits !
